Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONTMUREE
PEYTOUR Didier

Numéro de dépôt :
3147658
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
14/02/2012
DOMAINE DE FONTMUREE de PEYTOUR Didier

Présentation de la marque DOMAINE DE FONTMUREE

Déposée le 14 février 2002 par PEYTOUR Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE FONTMUREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est PEYTOUR Didier domicilié(e) 39 le BOURG,33330 St CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYTOUR Didier domicilié(e) 39 Le Bourg,33330 St CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France.

La marque DOMAINE DE FONTMUREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTMUREE est expirée depuis le 14 février 2012.

PEYTOUR Didier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEY-LAMOTHE , CHATEAU LA MOTHE FONTMUREE


PEYTOUR Didier - 39 le BOURG,33330 St CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France


PEYTOUR Didier - 39 Le Bourg,33330 St CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de fontmuree