DOMAINE DE FONTMUREE
Présentation de la marque DOMAINE DE FONTMUREE
Déposée le 14 février 2002 par PEYTOUR Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE FONTMUREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE FONTMUREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTMUREE est expirée depuis le 14 février 2012.
PEYTOUR Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12